{"id":968,"date":"2019-09-30T08:36:17","date_gmt":"2019-09-30T08:36:17","guid":{"rendered":"http:\/\/localhost\/lexington\/titre-de-larticle-sur-une-ligne-11\/"},"modified":"2021-05-27T10:39:08","modified_gmt":"2021-05-27T10:39:08","slug":"l-e-reputation-un-mal-2-0","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lxt-law.com\/en\/l-e-reputation-un-mal-2-0\/","title":{"rendered":"L\u2019e-r\u00e9putation : un mal 2.0"},"content":{"rendered":"

\u00a0\u00ab\u00a0<\/span>Si je remplis ce serment sans l’enfreindre, qu’il me soit donn\u00e9 de jouir heureusement de la vie et de ma profession, honor\u00e9 \u00e0 jamais des hommes\u00a0; si je le viole et que je me parjure, puiss\u00e9-je avoir un sort contraire<\/span><\/i>\u00a0\u00bb. En concluant son illustre serment par ces quelques mots, Hippocrate ne concevait certainement pas l\u2019av\u00e8nement des nouveaux moyens de communication faisant peser sur les \u00e9paules des professionnels, 24 si\u00e8cles plus tard, \u00a0le lourd fardeau de la critique 2.0, souvent acerbe, la plupart du temps anonyme. Cach\u00e9s derri\u00e8re le ch\u00e9tif anonymat d\u2019une adresse IP ou d\u2019un compte utilisateur, certains internautes ne se privent pas pour saper la r\u00e9putation d\u2019autrui.<\/span><\/p>\n

M\u00e9decins, huissiers ou avocats font fr\u00e9quemment les frais de commentaires diffamatoires, injurieux ou d\u00e9nigrants diffus\u00e9s sur des sites sp\u00e9cialis\u00e9s, des forums ou sur les fiches \u00ab\u00a0My Google Business\u00a0\u00bb. Il suffit d\u2019entrer le nom d\u2019un professionnel dans le moteur de recherche pour voir appara\u00eetre un encadr\u00e9 contenant son adresse, ses horaires d\u2019ouverture, son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone, mais surtout, des avis laiss\u00e9s par les internautes, parfois empreints d\u2019une po\u00e9sie quelque peu rev\u00eache.<\/span><\/p>\n

Ne vaut-il pas mieux pr\u00e9venir que gu\u00e9rir en obtenant la suppression totale et d\u00e9finitive de ces fiches aupr\u00e8s de Google ? Certains professionnels l\u2019ont tent\u00e9, en s\u2019engouffrant dans la br\u00e8che du caract\u00e8re illicite du traitement des donn\u00e9es personnelles des professionnels par Google, non sans un certain succ\u00e8s, du moins dans un premier temps. La jurisprudence majoritaire consid\u00e8re que le nom du professionnel et ses coordonn\u00e9es sont bien des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, susceptibles en principe d\u2019opposition. Sur ce fondement, le Tribunal de commerce de Paris, pr\u00e9curseur, a ordonn\u00e9 \u00e0 Google de faire cesser l\u2019association automatique entre le nom du plaignant \u2013 galeriste \u2013 et les termes \u00ab faux C\u00e9sar \u00bb \u2013 dans la fonction pr\u00e9dictive \u00ab Google Suggest \u00bb du moteur \u00e9ponyme (<\/span>Tcom Paris, 28 janvier 2014)<\/span><\/i>. Le TGI de Paris suivait le m\u00eame raisonnement en jugeant que l\u2019envoi \u00e0 des professionnels de courriels de prospection commerciale sans leur approbation caract\u00e9risait une utilisation ill\u00e9gale de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel du professionnel, justifiant la suppression de sa fiche \u00ab My Google Business \u00bb (<\/span>TGI Paris, 6 avril 2018<\/span><\/i>). N\u00e9anmoins, peu de temps apr\u00e8s, le m\u00eame TGI de Paris faisait volte-face en jugeant que le consentement au traitement des donn\u00e9es n\u2019avait pas \u00e0 \u00eatre recueilli si le traitement \u00e9tait justifi\u00e9 par un\u00a0int\u00e9r\u00eat l\u00e9gitime, comme celui notamment\u00a0\u00ab\u00a0<\/span>d\u2019information du consommateur<\/span><\/i>\u00a0\u00bb (<\/span>TGI Paris, 12 avril 2019<\/span><\/i>) ou encore \u00ab\u00a0<\/span>l\u2019acc\u00e8s rapide des internautes \u00e0 des informations pratiques sur les professionnels de sant\u00e9<\/span><\/i>\u00a0\u00bb (<\/span>TGI de Paris, 11 juillet 2019<\/span><\/i>). L\u2019ensemble de ces d\u00e9cisions s\u2019accordent pour relever que le professionnel ne peut valablement se retrancher derri\u00e8re un droit d\u2019opposition \u00e0 g\u00e9om\u00e9trie variable, en diffusant par exemple spontan\u00e9ment des informations sur sa fiche Doctolib tout en refusant qu\u2019elles apparaissent simultan\u00e9ment sur une fiche \u00ab My Google Business \u00bb. Moralit\u00e9\u00a0: si l\u2019anonymat est possible, il doit \u00eatre total. \u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

Reste donc la possibilit\u00e9 de solliciter la suppression au cas par cas des commentaires litigieux. La plupart du temps, pour les propos les plus v\u00e9h\u00e9ments, Google peut d\u00e9j\u00e0 avoir fait droit \u00e0 la demande amiable de suppression. \u00c0 d\u00e9faut, il faut identifier l\u2019auteur des propos en obtenant du juge la lev\u00e9e de l\u2019anonymat. Ensuite, une fois l\u2019auteur identifi\u00e9, reste \u00e0 caract\u00e9riser l\u2019abus dans l\u2019expression. Les juridictions ont de plus en plus tendance \u00e0 restreindre la possibilit\u00e9 d\u2019obtenir le d\u00e9r\u00e9f\u00e9rencement ou le blocage de contenus pouvant porter atteinte \u00e0 la r\u00e9putation. Pour refuser de supprimer, les juges opposent l\u2019opinion subjective des internautes (<\/span>TGI de Paris, 11 juillet 2019<\/span><\/i>), l\u2019int\u00e9r\u00eat des avis m\u00eames n\u00e9gatifs pour \u00e9tablir un d\u00e9bat avec le praticien (<\/span>CA Paris, 22 mars 2019<\/span><\/i>) ou bien encore le \u00ab\u00a0<\/span>libre jeu de l\u2019usage des syst\u00e8mes de notation et d\u2019avis (\u2026) \u00a0<\/span><\/i>[qui offre]<\/span>\u00a0une vision objective du praticien par les avis des patients ant\u00e9rieurs de celui-ci<\/span><\/i>\u00a0\u00bb (<\/span>TGI de Metz, 16 juillet 2019<\/span><\/i>).<\/span><\/p>\n

Quid des faux avis, ceux laiss\u00e9s par des internautes qui n\u2019ont jamais \u00e9t\u00e9 en relation avec le professionnel dont ils pr\u00e9tendent pourtant critiquer la prestation ? R\u00e9pondent-ils r\u00e9ellement d\u2019un int\u00e9r\u00eat d\u2019information ou m\u00eame d\u2019une opinion subjective ? La jurisprudence actuelle, tel un placebo, n\u2019est aujourd\u2019hui d\u2019aucun secours contre ce mal\u00a02.0.<\/span><\/p>\n

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